Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARL SEJOUR ALPES GROUPES
M. DE MERINDOL THOMAS, Agissant pour le compte de la société SARL SEJOUR ALPES GROUPES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3872036
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
SARL SEJOUR ALPES GROUPES de DE MERINDOL THOMAS

Présentation de la marque SARL SEJOUR ALPES GROUPES

Déposée le 7 novembre 2011 par monsieur DE MERINDOL THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARL SEJOUR ALPES GROUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur DE MERINDOL THOMAS domicilié(e) CHATEAU LA ROBEYERE, RN 94, CHATEAU LA ROBEYERE - 05200 - EMBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE MERINDOL THOMAS domicilié(e) CHATEAU LA ROBEYERE, RN 94, CHATEAU LA ROBEYERE - 05200 - EMBRUN - France.

La marque SARL SEJOUR ALPES GROUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL SEJOUR ALPES GROUPES est expirée depuis le 7 novembre 2021.

DE MERINDOL THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE GROUPES , SARL CHATEAU LA ROBEYERE


M. DE MERINDOL THOMAS, Agissant pour le compte de la société SARL SEJOUR ALPES GROUPES en cours de formation - CHATEAU LA ROBEYERE, RN 94, CHATEAU LA ROBEYERE - 05200 - EMBRUN - France


M. DE MERINDOL THOMAS - CHATEAU LA ROBEYERE, RN 94, CHATEAU LA ROBEYERE - 05200 - EMBRUN - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

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